Modèle pour une confirmation de commande
Qu’est-ce qu’une confirmation de commande?
Habituelle dans les transactions commerciales d’ordre général, la confirmation de commande est une déclaration, la plupart du temps sous forme écrite, par laquelle on confirme au destinataire les termes du contrat que l’on a conclu oralement (p. ex. commande, contrat d’entreprise, contrat de vente). Si la confirmation de commande diffère du contrat négocié initialement (p. ex. au niveau du prix ou des délais de livraison), elle n’est plus à considérer comme une simple acceptation du contrat initial, mais bien comme une nouvelle offre contractuelle. Celle-ci doit alors être acceptée par l’autre partie.
Quand une confirmation de commande est-elle judicieuse?
La confirmation de commande écrite permet à la vendeuse ou au vendeur et à l’acheteuse ou à l’acheteur de visualiser plus clairement les conditions d’une commande passée oralement. Le ou la mandataire peut également l’utiliser pour communiquer des informations supplémentaires à la mandante ou au mandant, comme ses coordonnées de contact et les conditions générales. En outre, cette confirmation peut préciser, par exemple, quelle partie prend à sa charge les frais d’emballage et de transport.
Quelle autre information peut figurer dans une confirmation de commande?
L’escompte permet d’inciter le mandant ou la mandante à régler sa facture rapidement et correctement. Il s’agit d’une réduction proportionnelle du montant à payer, accordée lorsque la facture est réglée dans un laps de temps donné (cette réduction est également convenue, en partie, lors de paiements en espèces). Dans le commerce, on octroie habituellement un escompte de 2%.
Tu trouveras ci-dessous un modèle de confirmation de commande à télécharger.