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Contrat de sponsoring pour associations

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La réponse en détail

Informations sur les contrats de sponsoring

Dans un contrat de sponsoring classique pour associations, le sponsor obtient le droit, moyennant rétribution ou fourniture de produits ou services, d’apposer son nom et son logo à divers emplacements, p. ex. sur le maillot de l’équipe de l’association, sur des brochures et sur d’autres supports de communication de l’association. Son objectif est de mettre en avant sa marque, d’en accroître la notoriété, de susciter l’intérêt des médias et de profiter de l’image positive que peut renvoyer l’association.

Il existe trois types de contrats de sponsoring qui se différencient par l’intensité de la relation commerciale.

  • Sponsoring à des fins purement publicitaires
    Principale caractéristique: toucher le plus large public possible grâce à la notoriété de l’association ou de la personne sponsorisée.
  • Sponsoring en vue d’une coopération
    Principale caractéristique: en plus du droit de placer sa publicité, des droits supplémentaires s’appliquent, comme l’organisation d’une rencontre avec l’équipe. La coopération est plus étroite que dans le sponsoring à des fins publicitaires.
  • Sponsoring en tant que partenariat:
    Dans ce cas, les partenaires souhaitent bénéficier mutuellement de leur notoriété et exploiter les synergies qui en découlent. C’est la forme de sponsoring la plus intense. 

Selon les besoins, il est possible de sponsoriser une manifestation, une personne ou une association. 
Le contrat de sponsoring n’étant pas réglementé par la loi, de nombreux points peuvent en être définis librement. Cette marge de manœuvre comporte cependant aussi des risques, car les sponsors sont moins protégés par des conditions-cadres légales. 

Tu trouveras en annexe une liste détaillée des éléments à faire figurer dans un contrat ainsi qu’un modèle de contrat de sponsoring. 
Celui-ci t’aidera à établir un contrat de sponsoring pour une association. Le modèle pour le sponsoring d’un ou d’une athlète est disponible ici, celui pour une manifestation ici

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